1. Présentation de l’entreprise
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet CTIM-HOME les informations suivantes :
Dénomination sociale : CTIM HOME
Siège social : 71 Rue Rossini, 06000 Nice, France
SIREN : 019 787 365
SIRET : 019 787 365 00014
Numéro de téléphone : +33 7 48 59 97 46
Adresse e-mail : support@ctim-home.com
2. Activité
CTIM-HOME est spécialisé dans la construction de mobile homes et la revente de camping-cars ainsi que de maisons modulaires spéciales. Nous assurons la livraison de nos produits partout en Europe sous un délai de 7 à 14 jours.
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site CTIM-HOME, incluant de manière non exhaustive les textes, images, graphismes, logo et icônes, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation expresse est interdite.
4. Protection des données personnelles
CTIM-HOME collecte et traite des données personnelles dans le cadre de ses activités commerciales. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour toute demande, veuillez nous contacter à l’adresse support@ctim-home.com.
5. Responsabilités
CTIM-HOME s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude des informations diffusées sur son site. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des omissions, inexactitudes ou carences mises à jour. L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.
6. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de CTIM-HOME.
7. Contact
Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez nous contacter :
Par email : support@ctim-home.com
Par téléphone : +33 7 48 59 97 46
Par courrier : 71 Rue Rossini, 06000 Nice, France.